Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE VALZAC
ARMADIS

Numéro de dépôt :
94543731
Date de dépôt :
08/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2004

Présentation de la marque COMTE DE VALZAC

Déposée le 8 novembre 1994 par la société ARMADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE VALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société ARMADIS domicilié(e) 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 080 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque COMTE DE VALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE VALZAC est expirée depuis le 8 novembre 2004.

ARMADIS a également déposé les autres marques suivantes : VASCON , MARQUIS DE LA CAZE , ARMAVY , LUC DE RAVINAC , GERLAND , AMARVY , BARON DE FURLAC , FURLAUD , ETCHART ARMAGNAC , MARQUIS de LA CAZE


ARMADIS - 40240 LABASTIDE D'ARMAGNAC - France - SIREN 782080915


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391449 - Publication au BOPI 2004-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Spiritueux, eaux-de-vie, Pineau des Charentes